Le protocole sanitaire en entreprise mis à jour

Le ministère du Travail a mis à jour, le 29 novembre, le protocole sanitaire national destiné à garantir la santé et la sécurité des salariés en entreprise dans un contexte de reprise de l’épidémie de Covid-19.

En préambule, cette nouvelle version insiste sur l’importance d’un « dialogue social de proximité » concernant la mise en place des diverses mesures sanitaires au sein de l’entreprise.

Comparé à la version en vigueur depuis le 10 septembre, le projet de protocole revoit surtout les mesures d’aération et de ventilation des locaux destinées à garantir la qualité de l’air des espaces fermés. Le ministère recommande ainsi « de réaliser des mesures du dioxyde de carbone (gaz carbonique – CO2) dans l’air, à des endroits significatifs de la fréquentation et à des périodes de forte fréquentation, en particulier quand les préconisations d’aération naturelle ne peuvent être respectées ». « Il est nécessaire d’effectuer une aération régulière (5 minutes toutes les heures au minimum) des espaces clos afin de renouveler l’air ambiant », précise-t-il en annexe.

Dans les établissements, les lieux et les événements soumis à un pass sanitaire et recevant du public, le port du masque devient « obligatoire pour toute personne », sous réserve des règles spécifiques applicables aux établissements de restauration (dispense de port de masque au moment de la restauration à table). Le port du masque s’applique également aux professionnels intervenant dans ces lieux.

« Les moments de convivialité réunissant notamment les salariés en présentiel dans le cadre professionnel ne sont pas recommandés ». Et ceux maintenus doivent, en tout état de cause, l’être « dans le strict respect des gestes barrières ».

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Le protocole sanitaire en entreprise - version du 29 novembre 2021

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